CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — FANTASIA 3D Dernière mise à jour : Juillet 2026
1. Objet et champ d’application Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site Fantasia3D (fantasia3d.fr), édité par la société MCPM, SARL au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro 882 041 569, dont le siège social est situé au 1097 Avenue des Landiers, 73000 Chambéry — email : contact@fantasia3d.fr.
La société MCPM est le fabricant des produits vendus sur le site (impression 3D réalisée en France, dans son atelier de Savoie).
Elles s’appliquent à tous les clients, particuliers et professionnels, sans restriction ni réserve. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV. La société MCPM se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
2. Produits et caractéristiques inhérentes à l’impression 3D — information précontractuelle Les produits proposés sur Fantasia3D sont exclusivement issus de l’impression 3D à dépôt de filament (FDM) et fabriqués individuellement, en PLA biosourcé.
Au titre de l’information précontractuelle, le client est informé, avant toute commande, des caractéristiques normales et inhérentes à ce procédé de fabrication, qui font partie des caractéristiques attendues du produit :
- Variations de couleurs : les teintes peuvent légèrement différer d’une pièce à l’autre, d’une impression à l’autre, en raison des propriétés naturelles du filament et du processus de dépôt. Les couleurs affichées sur le site sont données à titre indicatif.
- Stries et lignes d’impression : visibles à l’œil nu, elles sont une caractéristique normale du procédé FDM.
- Légères irrégularités de surface : microbulles, légères aspérités ou variations de texture font partie intégrante du rendu naturel de l’impression 3D.
- Légères variations dimensionnelles : de l’ordre de quelques millimètres, inhérentes au retrait du matériau lors du refroidissement.
- Visuels non contractuels : les photographies et visuels présents sur le site sont réalisés à titre illustratif. Le rendu final peut différer selon la couleur choisie, les conditions d’éclairage et la nature du filament utilisé.
Chaque pièce est ainsi unique. Ces caractéristiques, portées à la connaissance du client avant la commande, constituent des caractéristiques normales du produit au sens de l’article L217-5 du Code de la consommation ; elles ne constituent pas, en elles-mêmes, un défaut de fabrication ni un défaut de conformité. Elles ne privent le client d’aucun de ses droits légaux : les garanties légales s’appliquent dans les conditions prévues aux articles P3 et P4 des présentes.
3. Commande Toute commande est ferme et définitive après validation du paiement. Le client reçoit un email de confirmation récapitulant sa commande. La société MCPM se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de stock insuffisant, de force majeure ou de suspicion de fraude, avec remboursement intégral dans ce cas.
Pour les clients particuliers, le droit de rétractation s’exerce dans les conditions prévues à l’article P2 des présentes.
4. Paiement Le règlement s’effectue en ligne, au moment de la commande, par les moyens suivants :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
- Virement bancaire instantané
Les paiements sont sécurisés par la solution WooPayments/Stripe. Les données bancaires du client ne sont jamais stockées sur les serveurs de la société MCPM. La commande n’est traitée qu’après confirmation du paiement.
5. Délais de fabrication et d’expédition Les produits étant fabriqués en France, les délais indicatifs sont les suivants :
- Fabrication : jusqu’à 10 jours ouvrés
- Expédition : 2 à 5 jours ouvrés selon le transporteur choisi
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être prolongés en cas de forte demande, d’approvisionnement en matières premières ou de force majeure, sans que cela ne puisse donner lieu à pénalité, annulation ou indemnisation, sauf dispositions légales applicables aux particuliers.
6. Livraison Les livraisons sont assurées par des transporteurs partenaires : Mondial Relay, Colissimo et Chronopost, via la plateforme logistique Sendcloud.
Pour les clients professionnels, les risques liés au transport sont transférés dès la remise du colis au transporteur. Pour les clients particuliers, conformément à l’article L216-4 du Code de la consommation, le risque de perte ou d’endommagement est transféré au moment où le client (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession du bien.
En cas de colis endommagé à la livraison, le client doit émettre des réserves auprès du transporteur au moment de la réception et en informer Fantasia3D dans les meilleurs délais.
7. Propriété intellectuelle L’ensemble des créations, modèles 3D, photographies, textes, logos et contenus présents sur le site Fantasia3D sont la propriété exclusive de la société MCPM ou font l’objet de licences d’utilisation dûment autorisées. Toute reproduction, représentation, distribution, revente sous une autre marque ou utilisation commerciale, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société MCPM.
8. Clause de réserve de propriété Les produits demeurent la propriété de la société MCPM jusqu’au paiement intégral et effectif du prix par le client.
9. Responsabilité Les produits Fantasia3D sont destinés à un usage décoratif et/ou de collection. Ils ne sont pas des jouets et peuvent présenter de petites pièces. Ils sont réservés aux personnes de 14 ans et plus (voir article 12 — Sécurité des produits).
La société MCPM ne pourra être tenue responsable de l’usage des produits non conforme à leur destination décorative et de collection, dans les limites permises par la loi.
10. Force majeure La société MCPM ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil (grève, incendie, inondation, pandémie, rupture d’approvisionnement, etc.).
11. Droit applicable et juridiction Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions spécifiques applicables aux particuliers et aux professionnels définies ci-après.
12. Sécurité des produits (règlement (UE) 2023/988 — RSGP)
Usage prévu. Les produits Fantasia3D sont des objets de collection et de décoration. Ce ne sont pas des jouets et ils ne sont pas soumis aux normes jouets (EN 71). Ils sont réservés aux personnes de 14 ans et plus. Ils peuvent contenir ou libérer de petites pièces : ne pas laisser à la portée de jeunes enfants. Cet avertissement figure également sur chaque fiche produit.
Fabricant. MCPM SARL — 1097 Avenue des Landiers, 73000 Chambéry, France — contact@fantasia3d.fr. Chaque produit est identifié par sa référence (nom du modèle, taille, coloris) figurant sur la fiche produit et la facture.
Matériau. PLA (acide polylactique) biosourcé, d’origine végétale.
Signalement et rappel. Tout incident ou risque lié à la sécurité d’un produit peut être signalé à contact@fantasia3d.fr (objet conseillé : « SÉCURITÉ PRODUIT »). Conformément au règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits, la société MCPM traite ces signalements en priorité et, si un produit présente un risque, informe les clients concernés, procède au rappel du produit et notifie les autorités via le portail Safety Business Gateway. En cas de rappel, le client a droit, à son choix, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit rappelé.
🧍 CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX PARTICULIERS
P1. Accès et prix L’accès à la boutique est ouvert à tout particulier sans condition. Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison indiqués séparément lors de la commande.
P2. Droit de rétractation Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit (ou du dernier produit en cas de livraison fractionnée) pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Exercice du droit. Le client notifie sa décision à contact@fantasia3d.fr (ou par courrier au siège), par une déclaration dénuée d’ambiguïté (le formulaire type mentionné à l’article L221-5 peut être utilisé ; un modèle est envoyé sur simple demande). Il renvoie ensuite le produit, complet et dans son emballage d’origine ou un emballage assurant une protection équivalente, au plus tard 14 jours après sa notification. Les frais de retour sont à la charge du client.
Remboursement. Fantasia3D rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux (au tarif standard le moins cher proposé), au plus tard 14 jours après avoir été informée de la rétractation ; le remboursement peut être différé jusqu’à récupération du produit ou preuve de son expédition. Le remboursement s’effectue par le même moyen de paiement que la commande.
Responsabilité du client. La responsabilité du client ne peut être engagée qu’en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature et ses caractéristiques.
Exception — produits réellement personnalisés. Conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (par exemple : pièce sur-mesure, gravure, dimensions ou combinaison hors catalogue ; magnet photo personnalisé réalisé à partir de la photo et du texte fournis par le client). Les produits standard du catalogue Fantasia3D ne sont pas concernés par cette exception et bénéficient pleinement du droit de rétractation. Lorsqu’une commande porte sur un produit personnalisé, le client en est expressément informé avant la validation de sa commande et l’accepte expressément en cochant une case dédiée, non pré-cochée, au moment de la personnalisation.
P3. Garantie légale de conformité Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le client particulier bénéficie de la garantie légale de conformité pendant 2 ans à compter de la délivrance du produit.
Les caractéristiques inhérentes à l’impression 3D décrites à l’article 2 des présentes (variations de teinte, stries d’impression, légères irrégularités de surface, légères variations dimensionnelles), portées à la connaissance du client avant la commande, constituent des caractéristiques normales du produit. Un défaut distinct de ces caractéristiques (pièce cassée, articulation bloquée, produit ne correspondant pas à la commande, etc.) relève de la garantie légale de conformité.
En cas de défaut, le client contacte Fantasia3D à contact@fantasia3d.fr avec photos à l’appui.
Encadré légal (article D211-2 du Code de la consommation) :
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si : 1° le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ; 2° la réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ; 3° la réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du bien non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du bien réparé ou de remplacement ; 4° la non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L217-1 à L217-32 du Code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L241-5 du Code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du Code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
P4. Garantie contre les vices cachés Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le client bénéficie de la garantie contre les vices cachés rendant le produit impropre à l’usage auquel il est destiné, pendant deux ans à compter de la découverte du vice. En cas de vice caché avéré, le client peut choisir entre le remboursement intégral contre restitution du produit ou une réduction du prix de vente.
P5. Réclamations Toute réclamation doit être adressée à contact@fantasia3d.fr avec photos à l’appui dans les meilleurs délais après réception du colis. Fantasia3D s’engage à répondre dans un délai de 5 jours ouvrés.
P6. Retours Hors exercice du droit de rétractation (article P2) et hors garanties légales (articles P3 et P4), aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de Fantasia3D. Pour être repris dans le cadre de la rétractation, le produit doit être renvoyé complet, en état d’être revendu (voir P2 — dépréciation).
P7. Protection des données Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD et à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de ses données en contactant contact@fantasia3d.fr.
P8. Médiation En cas de litige non résolu à l’amiable dans un délai de 30 jours, le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Nous adhérons au service de médiation CM2C :
- Site : www.cm2c.net
- Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
P9. Tribunal compétent Tout litige entre Fantasia3D et un client particulier relèvera de la compétence des tribunaux du ressort du domicile du défendeur, conformément aux dispositions du Code de procédure civile.
🏢 CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX PROFESSIONNELS
B1. Accès et validation du compte L’accès aux tarifs et conditions professionnels est strictement réservé aux professionnels (commerçants, artisans, sociétés) disposant d’un compte validé par Fantasia3D. La validation nécessite la fourniture d’un extrait Kbis de moins de 3 mois. La société MCPM se réserve le droit de refuser ou suspendre un compte professionnel sans justification ni préavis.
B2. Prix Les prix professionnels sont indiqués en euros hors taxes (HT). La TVA applicable sera celle en vigueur au jour de la facturation. La société MCPM se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis. Les tarifs en vigueur sont ceux affichés au moment de la passation de la commande.
B3. TVA intracommunautaire Les professionnels disposant d’un numéro de TVA intracommunautaire valide peuvent bénéficier de la franchise de TVA sur présentation de ce numéro lors de la création du compte.
B4. Commande minimum Toute commande professionnelle est soumise à un montant minimum de 500€ HT par commande. Toute commande inférieure à ce montant sera automatiquement refusée.
B5. Modification et annulation Toute commande est ferme et définitive après validation du paiement. Aucune modification ou annulation ne pourra être effectuée, sauf accord exprès et écrit de la société MCPM.
B6. Réclamations Toute réclamation doit être effectuée dans un délai de 48 heures après réception du colis, par email à contact@fantasia3d.fr avec photos à l’appui. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée. Les caractéristiques inhérentes à l’impression 3D définies à l’article 2 ne constituent pas un motif de réclamation valable.
B7. Retours Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable écrit de la société MCPM. Les produits étant fabriqué en France, aucun remboursement ne sera effectué sauf défaut avéré ne relevant pas des caractéristiques inhérentes à l’impression 3D définies à l’article 2.
B8. Responsabilité professionnelle Dans le cadre d’une relation B2B, la responsabilité de la société MCPM est limitée au montant de la commande concernée. Elle ne pourra en aucun cas être tenue responsable de pertes d’exploitation, manque à gagner, préjudice commercial ou dommages indirects subis par le professionnel.
B9. Confidentialité Les informations tarifaires, conditions commerciales et tout document transmis dans le cadre de la relation professionnelle sont strictement confidentiels. Le professionnel s’engage à ne pas les divulguer à des tiers.
B10. Revente La revente des produits Fantasia3D est autorisée dans le cadre de l’activité commerciale du professionnel, sous réserve du respect de la propriété intellectuelle définie à l’article 7 des présentes CGV. Toute revente sous une autre marque ou sans mention de l’origine Fantasia3D est strictement interdite sauf accord écrit préalable.
B11. Tribunal compétent Tout litige entre professionnels relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Chambéry, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Article — Avis clients et invitation à évaluer votre commande
Pour améliorer continuellement nos créations et la qualité de notre service, Fantasia 3D vous adresse, environ 10 jours après la livraison effective de votre commande (statut « Terminée »), une invitation par e-mail à laisser un avis sur les produits que vous avez achetés. En passant commande sur fantasia3d.fr, vous reconnaissez et acceptez recevoir cette unique sollicitation, considérée comme strictement liée à la relation contractuelle issue de votre achat (intérêt légitime au sens du RGPD, article 6.1.f). Vous pouvez à tout moment vous opposer à cet envoi en nous écrivant à contact@fantasia3d.fr ; nous y donnerons suite sans délai.
Les avis sont collectés, modérés et publiés par l’intermédiaire du service tiers CusRev (Revi.io OÜ, Tallinn, Estonie). Ils sont visibles sur les pages produit de notre boutique ainsi que sur la fiche dédiée à notre boutique sur cusrev.com. Seuls les clients ayant effectivement passé commande peuvent déposer un avis ; ces avis font l’objet d’une modération par Fantasia 3D avant publication.
En remerciement de votre dépôt d’avis, un code promo de 10 % valable 60 jours peut vous être adressé pour une prochaine commande. Cette offre est réservée aux comptes « Particulier » et invités, à raison d’un code par commande. Aucun lien n’est établi entre le contenu de votre avis (note, texte, photos) et l’obtention du code : le code est généré dès lors qu’un avis est déposé, quelle que soit sa nature.